AU NATUREL
Site Internet de l’entreprise AU NATUREL représentée par Sandrine Mazzucco
www.au-naturel.org – Courriel : info@ au-naturel.org Sandrine Mazzucco – 94100 Saint Maur des Fossés – France
SIRET : 979 712 304 00018
TERMINOLOGIE
Le vocabulaire de dénomination globale qui sera employé aux présentes conditions générales de vente est le suivant :
• LE SITE ou SITE INTERNET : désigne le site Internet permettant de s’informer sur les services proposés par le prestataire et accessible à l’adresse www.au-naturel.org ou au-naturel.org, que cette adresse soit mentionnée ou non conjointement à la terminologie « site » ou « site internet ».
• LA PLATEFORME DIGITALE : désigne le site Internet permettant de commander les services proposés par le prestataire et accessible à l’adresse www.au-naturel.org
• LE PRESTATAIRE désigne l’entreprise AU NATUREL
• L’UTILISATEUR – LE CLIENT – LE CONSOMMATEUR : désigne la personne physique qui, pour son propre compte ou pour le compte d’une personne morale, sollicite le service. Cette personne est identifiée par son prénom, son nom, son adresse électronique lors de la commande. Il peut s’agir indifféremment d’un particulier ou d’un professionnel.
• CGV : désigne les conditions générales de vente du prestataire et qui s’applique à tous les utilisateurs, clients et consommateurs du site Internet et de la plateforme digitale.
PRÉAMBULE
AU NATUREL est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU), dont l’adresse professionnelle est située à Saint Maur des Fossés, sous le numéro SIREN 979712304. L’utilisation du site Internet et de la plateforme digitale du prestataire implique l’acceptation pleine et entière des CGV par l’utilisateur. Les utilisateurs conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de commande sur la plateforme digitale. Le prestataire se réservant le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. La langue utilisée tant pour les CGV que pour la conclusion du contrat entre le prestataire et l’utilisateur est le français. Les présentes CGV sont mises à la disposition des utilisateurs conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil et des dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce.
L’objet des CGV est de fixer les conditions d’utilisation du site Internet du prestataire ainsi que les conditions d’utilisation de la plateforme digitale, de régir l’ensemble des relations contractuelles qui s’établiront, par l’intermédiaire de ces sites entre les utilisateurs et le prestataire. Les CGV établissent les obligations et les responsabilités des utilisateurs et du prestataire. En conséquence, l’acceptation des présentes CGV vaut renonciation de l’utilisateur à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
ARTICLE 1 – COMMANDE VIA LA PLATEFORME DIGITALE
1.1 Avertissements : La commande est uniquement réservée aux personnes physiques et aux personnes morales ayant la capacité d’accomplir des actes juridiques au sens de l’article 1146 du Code civil. L’inscription d’une personne morale se fait par le biais de son représentant légal. Ledit représentant légal devant être nommément désigné lors de l’inscription. En outre, il est précisé que la vente en ligne des produits et services présentés sur la plateforme digitale est réservée aux acheteurs résidant en France métropolitaine, dans les départements et territoires d’outre-mer, mais également dans certains États membres de l’Union européennes dont la langue usitée est le français.
1.2 Caractéristiques des services et produits : Les commandes s’effectuent via la plateforme digitale. Les produits et services proposés par le prestataire sont ceux figurant sur la plateforme digitale. Ils sont proposés dans la limite des délais de remise des prestations. Chaque produit ou service est accompagné d’un descriptif. La responsabilité du prestataire ne saurait être engagée dans l’hypothèse où des erreurs s’y seraient introduites. Les photographies ne sont que des illustrations dépourvues de toute valeur contractuelle.
1.3 Durée de validité des offres de vente : Les produits et services sont proposés à la vente sous réserve de faisabilité en fonction des délais impartis. En cas d’infaisabilité, le client sera informé dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.
1.4 Obligations de l’utilisateur : L’utilisateur s’engage à fournir des données précises et sincères sur sa situation.
L’utilisateur s’engage auprès du prestataire à détenir l’ensemble des droits de propriété intellectuelle ou avoir l’autorisation des titulaires de droits sur les contenus qu’il transmet à la société via la plateforme digitale et la garantit des conséquences de la transmission et de la diffusion de ces contenus sur la plateforme digitale.
L’utilisateur est le seul responsable des informations qu’il fournit. Le prestataire effectue un contrôle très limité des données fournies. Dans ces circonstances, la responsabilité du prestataire ne pourrait être engagée d’aucune façon pour tout dommage ou préjudice résultant de l’entrée d’informations erronées ou incomplètes par l’utilisateur.
La responsabilité du prestataire ne saurait être engagée en cas d’usurpation d’identité. Dans ces circonstances, toute personne soupçonnant l’usurpation de son identité doit en informer immédiatement par écrit le prestataire. Les utilisateurs ne doivent pas bloquer, transcrire ou modifier les contenus générés par le prestataire, ni gêner l’offre du prestataire d’aucune autre façon.
Le prestataire est autorisée à appliquer des mesures d’urgence nécessaires pour assurer l’intégrité des systèmes de la plateforme digitale.
1.5 Obligations du prestataire : Dans le processus de vente, le prestataire n’est tenue que par une obligation de moyens.
La responsabilité du prestataire ne pourra donc être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau informatique tel que perte de données, intrusion, piratage informatique, virus, rupture de l’accès à Internet ou tout autre problème involontaire.
Le prestataire s’engage à mettre tout en œuvre pour donner satisfaction au client au regard des prestations que celui-ci aura commandées.
1.6 Commande : L’utilisateur qui souhaite commander un produit ou une prestation doit obligatoirement :
✓ Remplir le formulaire concerné sur lequel il indiquera toutes les informations demandées
✓ Remplir un bon de commande en ligne par l’intermédiaire du « panier », indiquant les références des prestations choisies
✓ Valider sa commande après vérification
✓ Effectuer le paiement dans les conditions prévues et mentionnées à l’article 2.2 des présentes CGV
✓ Confirmer sa commande ainsi que son règlement.
Des échanges seront effectués ensuite par courriel si nécessaire. La confirmation vaut signature et acceptation des opérations effectuées. Le prestataire confirme la commande par voie électronique, éventuellement complétée par une demande de renseignements supplémentaires. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la nature, du contenu et de la date de la transaction. Le prestataire archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés du prestataire seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre elles.
1.7 Délais de rétractation, garantie et service après-vente : Le prestataire est à la disposition du client souhaitant obtenir des informations, poser des questions ou émettre des réclamations. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie électronique par l’intermédiaire de la page contact du prestataire en mentionnant impérativement les références de la commande concernée. Cette demande doit être effectuée ans un délai de quatorze jours à compter de la date de livraison. L’intégralité des prestations et produits fournis par la société bénéficie de la garantie légale prévue par les dispositions des articles 1641 et suivants du Code civil. L’utilisateur est parfaitement informé que le prestataire a une obligation de moyens et n’est donc débiteur d’aucune obligation de résultat. En conséquence, le client ne pourra tenir le prestataire pour responsable s’il n’a pas obtenu les résultats espérés.
ARTICLE 2 – TARIFICATION ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT
2.1 Tarification : Les prix indiqués sur la plateforme digitale sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Les prix varient en fonction des prestations sollicitées par l’utilisateur. Les produits et prestations sont facturés au prix en vigueur à la date de la commande. Le prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
2.2 Modalités de règlement : Le prix est exigible à la commande. Le client devra ainsi régler l’intégralité du montant de sa commande dès la validation de celle-ci.
Pour les prestations de formation, il sera demandé un premier versement d’environ 30% du montant total lors de la réservation, et seul ce premier versement sera payé au moment de la réservation. En cas de renoncement de la part du client, ce dernier ne pourra être remboursé de la somme versée que s’il formule sa demande d’annulation au moins 30 jours avant le début de la formation, par e-mail ou par courrier postal. Le prestataire de service se réserve le droit de modifier les dates de la prestation de formation si le nombre minimum d’inscrits n’est pas atteint.
Le règlement peut s’effectuer en ligne ou par virement bancaire. Le règlement par carte bancaire peut être réalisé par le biais des systèmes sécurisés à disposition sur le site au moment de la commande (notamment par le biais de la plateforme sécurisée Paypal, ou toute autre solution équivalente, qui utilisent le protocole SSL (Secure Socket Layer)), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le paiement ne sera considéré comme ayant été effectué qu’à réception effective des fonds par le prestataire.
2.3 Facturation : Conformément aux dispositions de l’article L.441-3 du Code de commerce, le prestataire transmettra à l’utilisateur une facture détaillant le prix des prestations commandées dès la réalisation de celles-ci.
ARTICLE 3 – LIVRAISON
Les prestations commandées sont remises par la voie indiquée sur la page de vente concernée par le produit ou le service en question (dématérialisées, livraisons physiques ou prestations en présentiel). Les livraisons sont faites à l’adresse (électronique ou postale) indiquée par le client lors de sa commande. Elles s’effectuent par voie électronique ou par le biais de la plateforme We Transfer, Google Drive, ou tout autre moyen similaire le cas échéant. Le client devra informer le prestataire en cas de non réception de cet envoi. En pareille hypothèse, le prestataire procèdera à un nouvel envoi.
ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES
Durée de conservation des données : Les données personnelles sont conservées 1 an après le dernier échange avec le site ou son propriétaire. Les contenus créés par l’utilisateur sur le site, tels que les commentaires ou avis, sont rendus anonymes ou supprimés sur simple demande par email à info@ au-naturel.org. Les témoignages recueillis le sont pour les besoins d’information des utilisateurs sur les prestations offertes par le site. Les données personnelles des personnes qui témoignent sont rendus anonymes ou supprimés sur simple demande par email à info@ au-naturel.org. Les données personnelles nécessaire au bon déroulement d’une prestation seront effacées dès la fin de la prestation. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification ou de suppression de ces données collectées en contactant simplement le prestataire par voix électronique à l’adresse suivante : info@ au-naturel.org. Les données transmises par l’utilisateur ne sont pas communiquées à des tiers. Les données relatives aux cartes bancaires sont conservées dans les conditions de la norme simplifiée n°48 adoptée par la CNIL le 7 juin 2005. Par ailleurs, l’utilisateur autorise expressément le prestataire à diffuser les contenus associés à son annonce sur la plateforme digitale et les réseaux sociaux, à des fins de promotion du service. Cette autorisation est donnée pour une exploitation sur le territoire du monde entier et pour toute la durée de l’utilisation de la plateforme digitale par l’utilisateur. Des cookies sont susceptibles d’être implantés dans les ordinateurs des utilisateurs, afin de stocker des informations relatives à sa navigation sur la plateforme digitale. La durée de conservation de ces informations est de 48 heures. L’utilisateur conserve la faculté de s’opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant son navigateur.
ARTICLE 5 – UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
Conformément au Règlement (UE) 2016/719 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données sur la Protection des Données (RGPD), le prestataire informe l’utilisateur que :
✓ Le traitement des données personnelles collectées a pour fondement le contrat conclu entre le prestataire et l’utilisateur et est nécessaire eu prestataire pour mener à bien la mission qui lui est confiée par l’utilisateur
✓ Aucun transfert des données personnelles collectées n’est envisagé hors du territoire de l’Union européenne
✓ En complément de son droit d’accès, de rectification ou d’effacement des données personnelles collectées l’utilisateur dispose également du droit de s’opposer au traitement, du droit de solliciter une limitation du traitement et du droit à la portabilité des données
✓ L’utilisateur dispose d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
✓ L’exigence de fourniture de données à caractère personnel peut conditionner la conclusion du contrat ; en conséquence si l’utilisateur refuse de fournir de telles données personnelles il est informé qu’il ne sera potentiellement impossible de conclure un contrat avec le prestataire
✓ Le prestataire n’envisage nullement d’utiliser ultérieurement, c’est-à-dire à l’issue de la mission qui lui aura été confiée, les données personnelles collectées.
ARTICLE 6 – CONFIDENTIALITÉ
Le prestataire et l’utilisateur s’engagent réciproquement à garder confidentiels les informations et les documents, quelles que soient leur forme et leur nature, auxquelles ils pourraient avoir eu accès dans le cadre de l’exécution de leur relation contractuelle.
ARTICLE 7 – ACCÈS AU SITE INTERNET & À LA PLATEFORME DIGITALE
L’accès à la plateforme digitale est possible 365 jours par an, 24h/24, 7j/7. Néanmoins, le prestataire se réserve le droit d’interrompre immédiatement et sans préavis l’accès à la plateforme digitale notamment dans les cas suivants :
✓ Afin de procéder à une intervention technique, d’améliorer son fonctionnement ou pour toute opération de maintenance de la plateforme digitale
✓ En cas de réception par le prestataire d’un avis notifié par une autorité administrative, judiciaire ou arbitrale compétente conformément à la législation en vigueur ou par un tiers, et notamment conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Le prestataire n’est tenue que d’une obligation de moyens de maintenir la plateforme digitale accessible. L’accès à la plateforme digitale pourra également être interrompu en cas de coupure/panne des réseaux, panne ou surcharge de la plateforme digitale ou en cas de force majeure. Par ailleurs, le prestataire n’apporte aucune garantie à l’utilisateur sur la pérennité de la plateforme digitale qui pourra être rendue inaccessible sans préavis, à l’initiative du prestataire ou d’un tiers ayant autorité. L’utilisateur reconnaît et accepte formellement que la responsabilité du prestataire ne puisse, directement ou indirectement, être retenue à quelque titre que ce soit pour les dommages liés à une interruption de la plateforme digitale indépendante de sa volonté et/ou motivée par un quelconque comportement fautif de l’utilisateur.
ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présentés sur la plateforme digitale sont la propriété exclusive du prestataire, seul habilité à utiliser ces droits de propriété intellectuelle. Par l’utilisation de la plateforme digitale, il est donc concédé à l’utilisateur une licence d’utilisation limitée au contenu de la plateforme digitale, non exclusive et pour son usage privé uniquement. Ainsi, le droit de reproduire, modifier intégralement ou partiellement un ou plusieurs éléments présentés sur la plateforme digitale est autorisé à des fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé. Tout usage commercial est strictement interdit.
ARTICLE 9 – TOLÉRANCE
Le fait que le prestataire ne se prévale pas et/ou tolère un manquement par l’utilisateur à l’une quelconques des obligations visées aux présentes, de façon temporaire ou permanente, ne peut être interprété comme une renonciation à l’obligation en cause. En conséquence, le prestataire pourra à tout moment exiger d’utilisateur le respect de l’obligation en cause.
ARTICLE 10 – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
En cas de contestation sur l’interprétation ou l’exécution des présentes, celle-ci sera portée devant les juridictions compétentes. Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. En l’absence de résolution amiable du litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
ARTICLE 11 – NOTIFICATIONS
L’utilisateur accepte expressément de recevoir du prestataire des courriers électroniques de notification portant sur son inscription ou son utilisation de la plateforme digitale.
ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont régies par le droit français en vigueur au jour de leurs conclusions.
ARTICLE 13 – DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’utilisateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation. L’exercice du droit de rétractation se fait par l’envoi d’un courriel au prestataire qui en accusera la bonne réception. L’utilisateur qui exerce son droit de rétractation pourra alors se faire rembourser par le prestataire dans un délai de sept (7) jours à compter de l’exercice du droit de rétractation.
ARTICLE 14 – MÉDIATION
Conformément aux dispositions de l’article L.612-1 du Code de la consommation, en tant que consommateur, l’utilisateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’opposerait au prestataire. À cet effet, le prestataire garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. Conformément aux dispositions de l’article L.612-1 du Code de la consommation, le litige ne pourra pas être examiné par le médiateur de la consommation lorsque :
✓ L’utilisateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du prestataire par une réclamation écrite
✓ La demande est manifestement infondée ou abusive
✓ Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal
✓ L’utilisateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société
✓ Le litige n’entre pas dans son champ de compétence. L’utilisateur peut saisir le service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD par voie postale : 60, rue de la Boëtie – 75008 PARIS ou par courriel : mediateurduecommerce@fevad.co – Site internet : www.mediateurfevad.fr